Dans une ville à la richesse artistique assumée mais manquant de personnes formées, l’Université catholique de l’Ouest lance la toute première licence « arts du spectacle » des Pays-de-la-Loire, en lien avec le conservatoire et le Quai, CDN d’Angers dirigé par Thomas Jolly. L’Université catholique de l’Ouest (UCO) vient de mettre en place un parcours après bac […]

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La réforme des entrepreneurs de spectacles vivants est entrée en vigueur hier, mardi 1er octobre 2019… grâce à l’intervention in extremis du décret d’application prévu par l’ordonnance du 3 juillet 2019. Que faut-il retenir de ce décret ? Analyse juridique détaillée, par Frédéric Dieu. L’ordonnance n° 2019-700 du 3 juillet 2019 relative aux entrepreneurs de […]

L’article Réforme du régime des entrepreneurs de spectacles vivants : ce qu’il faut retenir du décret d’application est apparu en premier sur Profession Spectacle.

La réforme des entrepreneurs de spectacles vivants, qui entre en vigueur ce 1er octobre 2019, modifie en profondeur le régime de la licence, en passant de l’autorisation préalable à la déclaration préalable. Que faut-il savoir et retenir de ce bouleversement ? Explications détaillées avec notre juriste, Frédéric Dieu. L’ordonnance n° 2019-700 du 3 juillet 2019 […]

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À compter du 1er octobre 2019, les entrepreneurs de spectacles vivants qui exploitent des lieux de spectacles n’auront plus à obtenir une licence pour être autorisés à exercer leur activité et employer, à ce titre, des artistes du spectacle. Une ordonnance du 3 juillet substitue à ce régime d’autorisation un régime déclaratif au sein du […]

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L’entrepreneur de spectacles peut exercer son activité de manière professionnelle ou à titre occasionnel. La distinction entre entrepreneur occasionnel et entrepreneur professionnel est fondamentale : elle a pour conséquence l’obligation de détention d’une licence ou son exemption. Après les modalités juridiques liées à l’entrepreneur professionnel, place à l’organisateur occasionnel de spectacles. La définition de l’organisateur de […]

L’article DROIT – Si vous entreprenez occasionnellement des spectacles, comment ça se passe ? est apparu en premier sur Profession Spectacle.

L’entrepreneur de spectacles peut exercer son activité de manière professionnelle ou à titre occasionnel. La distinction entre entrepreneur occasionnel et entrepreneur professionnel est fondamentale : elle a pour conséquence l’obligation de détention d’une licence ou son exemption. C’est pourquoi Profession Spectacle y consacre un article en deux parties : aujourd’hui, focus sur l’entrepreneur de spectacles professionnel. […]

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Devenir entrepreneur du spectacle vivant lorsqu’on est artiste ? La tentation peut-être grande. Elle peut se révéler pourtant pleine de chausse-trapes. De quoi réfléchir avant de se lancer dans une aventure périlleuse. Être artiste et entrepreneur de spectacles ? L’idée n’est pas nouvelle et peut même se réclamer d’exemples prestigieux. Pensons simplement à Molière : […]

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